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Validité des Diagnostics

Validité des diagnostics immobiliers

Les diagnostics immobiliers sont essentiels pour assurer la sécurité des occupants et la conformité des biens en vente ou en location. Chaque diagnostic a une durée de validité spécifique, et il est important de vérifier qu’ils sont à jour avant toute transaction immobilière. Voici les durées de validité pour chaque type de diagnostic :

Durée de validité par type de diagnostic

Diagnostic de performance énergétique (DPE)

Validité : 10 ans
Le DPE, qui mesure les consommations énergétiques et les émissions de CO₂, est valable 10 ans, sauf en cas de travaux susceptibles de modifier la performance énergétique du bien.

Constat de risque d’exposition au plomb (CREP)

Validité : illimitée si absence de plomb / 1 an pour une vente et 6 ans pour une location en cas de présence de plomb
Pour les biens construits avant 1949, le CREP reste valide si aucune présence de plomb n’est détectée. En cas de détection de plomb au-dessus des seuils, il doit être refait pour chaque vente ou location.

Diagnostic amiante

Validité : illimitée si absence d’amiante et si le diagnostic a été réalisé après 2013
Obligatoire pour les bâtiments construits avant juillet 1997, ce diagnostic est illimité si aucune trace d’amiante n’a été détectée et si l’examen a été réalisé après 2013. Si de l’amiante est trouvé, des contrôles périodiques ou avant travaux sont nécessaires pour garantir la sécurité des occupants.

État de l’installation intérieure de gaz

Validité : 3 ans pour une vente / 6 ans pour une location
Ce diagnostic, exigé pour les installations de plus de 15 ans, est à renouveler tous les 3 ans pour une vente et tous les 6 ans pour une location.

État de l’installation intérieure d’électricité

Validité : 3 ans pour une vente / 6 ans pour une location
Ce diagnostic s’applique aux installations électriques de plus de 15 ans et suit les mêmes conditions de renouvellement que pour le gaz.

Diagnostic termites

Validité : 6 mois
Ce diagnostic est valable 6 mois en raison de la nature évolutive des infestations de termites dans les zones à risque.

Diagnostic assainissement non collectif

Validité : 3 ans
Ce diagnostic, nécessaire pour les installations autonomes, doit être renouvelé tous les 3 ans pour une vente.

Diagnostic ERP (État des Risques et Pollutions)

Validité : 6 mois
Obligatoire pour les biens situés en zones à risques, ce diagnostic est à refaire tous les 6 mois.

Diagnostics spécifiques pour les copropriétés

Les diagnostics PPPT (plomb dans les parties communes) et DPE collectif ont également des durées spécifiques. Celles-ci peuvent varier en fonction des changements structurels ou énergétiques apportés au bâtiment. N’hésitez pas à nous contacter pour plus d’informations ou pour un accompagnement personnalisé !